Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : Janvier 2026
1. Acceptation des conditions
En utilisant le site et les ressources de Legion Studio, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.
2. Licence d'utilisation
L'achat d'une ressource vous confère une licence personnelle, non-exclusive et non-transférable. Il vous est interdit de revendre, redistribuer ou partager les ressources achetées.
3. Propriété intellectuelle
Toutes les ressources vendues restent la propriété intellectuelle de Legion Studio. L'achat vous donne uniquement le droit d'utiliser les ressources sur votre propre serveur FiveM.
4. Compte utilisateur
Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte. Tout accès non autorisé doit être signalé immédiatement. Legion Studio ne saurait être tenu responsable en cas d'utilisation frauduleuse de votre compte.
5. Données personnelles
Vos données sont traitées conformément au RGPD. Elles sont utilisées uniquement pour la gestion de votre compte et de vos commandes. Elles ne sont jamais vendues à des tiers.
6. Modifications
Legion Studio se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.